Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPAC
BERTELSMANN SARL

Numéro de dépôt :
3093496
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
TOPAC de BERTELSMANN

Présentation de la marque TOPAC

Déposée le 19 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTELSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTELSMANN domicilié(e) (société à responsabilité limitée), 11 bis rue d'Aguesseau, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTELSMANN SARL - France.

La marque TOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAC est expirée depuis le 19 mars 2011.

BERTELSMANN a également déposé les autres marques suivantes : ALINEA , CUSTOM DISC


BERTELSMANN SARL - (société à responsabilité limitée), 11 bis rue d'Aguesseau, 75008 Paris - France


BERTELSMANN SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils de sécurité optiques ; éléments de sécurité pour appareils et systèmes électroniques, magnétiques et électromagnétiques à haute fréquence pour la sécurité d'articles ; supports d'enregistrement, en particulier substrats avec des éléments codeable et appareils pour imprimer et encoder et lire les mêmes ; étiquettes, en particulier étiquettes de sécurité d'identification ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des données, du son ou des images, aussi pour des images holographiques ; supports de données optiques, supports d'enregistrement magnétiques, hologrammes ; appareils d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports magnétiques, supports magnéto-optiques et supports optiques du son et/ou des images et/ou des données enregistrés et non enregistrés ; bases de données ; papier, carton et produits en ces matières ; a savoir produits d'imprimerie ; journaux, périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières papier, carton et/ou plastiques pour l'emballage, a savoir films, couvertures de disques et de boites pour contenir des disques ; enveloppes, sacs, feuilles, sachets ; pochettes, tubes en carton ; formulaires, étiquettes, laminés en base de papier et/ou matières plastique ; matières plastiques et produits en ces matières, a savoir feuilles plastiques, couvertures de disques et de boites pour contenir des disques ; panneaux et étiquettes constitués essentiellement de papier et/ou de carton ; étiquettes de sécurité holographiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; recherche de marché, conseils en organisation des affaires ; travaux de bureau ; publicité ; services de publicité, en particulier consultation en publicité et elaboration et réalisation de matériel publicité ; offres publicitaires portées par réseau pour de produits et services sous la forme de données, textes, images, de sons et/ou la combinaison de ceux-ci ; saisie et gestion de données, en particulier d'adresses pour des tiers ; Emballage et stockage de produits, aussi pour des tiers ; écrire des adresses, envelopper et poster de matériel publicitaire pour des tiers ; Services d'une entrepreneur général, à savoir planification et organisation de l'emballagen, de la distribution (livraison) de produits ; distribution (livraison) des produits pour l'emballage de toutes sortes en particulier des supports des données, des supports de son et des supports des images ; distribution (livraison) et envoi (livraison) des produits et emballages ; elaboration d'emballage pour des tiers ; production d'emballage pour des tiers ; services d'un artisan d'emballage ; élaboration, multiplication et fixation des hologrammes ; imprimerie ; elaboration de modèles pour suppléments imprimés, matériels publicités et d'emballage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.